Il existe plusieurs instruments de réplication « les trackers». Les principales différences se situent au niveau de leurs fonctions, des teneurs de marché, de leur nature juridique.
Au point de vue de leur fonction :
Les ETFs (Exchange Traded Fund) : sont des OPCVM indiciels. Ils peuvent être éligibles au PEA et au SRD. Ils ont plusieurs teneurs de marché.
Les certificats (Exchange Traded Note : ETN) : sont des titres de créances cotés en bourse dont les conditions de remboursement et d’échéance sont connues à l’émission. Ils peuvent répliquer le sous-jacent de manière inverse : BEAR et/ou suivre le sous-jacent dans sa même devise de cotation Quanto. Ils ont uniquement un teneur de marché : la banque émettrice. Ils ne sont ni éligibles au PEA ni au SRD.
Les ETC (Exchange Traded Commodities) : Les ETC sont des obligations a coupons zéro qui répliquent les indices Dow-Jones AIG (certains a Londres les répliquent de manière inversée). Ils ont plusieurs teneurs de marché.
Ils ne sont ni éligibles au PEA ni au SRD.
L’autre point important concerne leur différence de statut juridique :
Pour les ETF :
La fiscalité applicable aux ETFs est identique à celle des OPCVM.
En particulier, les plus-values réalisées sont imposables dès le premier euro si le montant annuel des cessions de valeurs mobilières réalisées au cours de l’année excède, par foyer fiscal, un seuil actuellement fixé à 25 000 € (article 150-0A II 4 du CGI). Elles sont imposables à un taux global de 29%.
Les moins-values sont imputables sur les gains de même nature réalisés au cours de l’année de la cession ou des 10 années suivantes et à condition que le seuil de 25 000 € visé ci-dessus soit dépassé l’année de réalisation desdites moins-values.
Comme pour toutes valeurs mobilières, les produits perçus par un Tracker et distribués aux porteurs ou actionnaires conservent leur nature d’origine.
- Les sommes distribuées qui ont la nature de dividendes d’actions françaises (le « coupon-actions ») ouvrent droit à l’abattement annuel applicable aux produits d’actions françaises ou étrangères ayant leur siège dans un pays ayant conclu avec la France une convention en vue d’éviter les doubles impositions. Les produits d’actions et de valeurs assimilées encaissés à compter du 1er janvier 2008 sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu ; ils bénéficient d’un abattement de 40%. Ils bénéficient d’un abattement général de 1 525 €, pour les personnes célibataires, veuves, divorcées ou mariées et imposées séparément, et de 3 050 €, pour les couples mariés soumis à une imposition commune ainsi que pour les partenaires faisant l’objet d’une imposition commune à compter du troisième anniversaire de l’enregistrement d’un pacte civil de solidarité.
Le "coupon action" bénéficie également d’un crédit d’impôt de 50% plafonné à 115 euros pour les célibataires, veufs ou divorcés et 230 euros pour les couples mariés ou pacsés.
- Les sommes distribuées qui ont la nature de revenus d’obligations sont soumises au barème de l’impôt sur le revenu sans abattement.
Pour les Certificats (ETN) et ETC :
Lorsque les certificats sont cédés en Bourse avant leur échéance, les plus-values réalisées sont imposables dès le premier euro à un taux global de 29% si le montant annuel des cessions de valeurs mobilières réalisées au cours de l’année excède le seuil des 25 000 €. Les moins-values sont imputables sur l’ensemble des plus-values de même nature réalisées au cours de la même année ou des dix années suivantes.
Lorsque les certificats sont conservés jusqu’à l’échéance (ou l’échéance anticipée selon les cas), la prime de remboursement éventuellement perçue à l’échéance (différence entre le prix remboursé à l’échéance et le prix d’acquisition) est soumise à l’impôt sur le revenu selon votre taux d’imposition. Les pertes éventuelles ne sont ni déductibles ni remboursables.